Le Choix des Armes (contre l'HADOPI)

A propos de la loi HADOPI qui vise à empêcher le téléchargement de films piratés sur intenet, Alain Corneau répète sur tous les tons que "Quand on me dit que cette loi est liberticide, ça me rend fou furieux." J'attendais mieux de l'auteur du splendide Choix des Armes, magnifique film noir des années 70 sur les conflits de génération entre la vieille garde et la jeune école, qu'une réthorique Sarkosiste qui utilise l'émotionnel comme tremplin à une réforme répressive. Oui, la possibilité d'interdire l'accès à internet à un foyer sans possibilité réelle de se défendre (à moins d'avoir pris ses précautions en achetant un "logiciel de surveillance" agréé - Orwell avait-il prêvu que les citoyens devraient payer pour que Big Brother les surveille ?) est liberticide, et le fait d'utiliser le manteau du droit d'auteur pour dissimuler à ses propres yeux la possibilité des dérives que cela entraînera (danger pour le logiciel libre, attaque de la présomption d'innocence, etc.) n'y change rien.

Lorsque Corneau affirme que ceux qui protestent contre la loi veulent juste pouvoir continuer à pouvoir télécharger gratuitement, il oublie que tout le monde n'a pas forcément une vision à court de terme de ses intérêts de caste et qu'il y a plus d'une façon de régler un conflit. On peut être créateur, vouloir être rémunéré pour son travail, mais aussi trouver un avantage au fait que ses futures œuvres soient le plus largement diffusées auprès du public (ce qu'internet et la gratuité permettent), voire s'inquiéter sincèrement des dispositions d'une loi qui tord le cou à la présomption d'innocence même si c'est de façon "graduée"…

J'ai travaillé, il y a plusieurs années, pour un organisme de droit d'auteur (la SPADEM aujourd'hui disparue). J'ai toujours été particulièrement sensible à la question des droits d'auteur et de la rémunération des artistes. Aujourd'hui, je suis scénariste. Joindre les deux bouts est souvent difficile, et arriver à avoir un premier film "réputé réalisé" est un parcours du combattant émaillé de déceptions profondes, de découragement et d'indignation devant la façon dont les scénaristes sont encore trop souvent mal considérés en France. Je ne baisse pas les bras, et je continue d'attendre parmi les projets sur lesquels j'ai travaillé de voir lequel finira par aboutir, tout en sachant qu'il y a peu de chance que ce seul projet soit assez rémunérateur pour compenser les longues années de vaches maigres. Cependant, si un jour je parviens à sortir de mes difficultés économiques, ce sera parce que le public est allé voir les films auxquels j'ai collaboré et que je toucherai une juste rémunération sur le travail accompli.

Et pourtant, je suis contre la loi HADOPI.

Je ne laisserai pas une poignée de réalisateurs et d'artistes – aussi importants et célèbres soient-ils – parler en mon nom. Désolé, mais à lire et à entendre les 40 artistes qui défendent la loi, j'ai du mal à croire qu'ils soutiennent "les petits" et les jeunes artistes. En tant que jeune créateur, leur discours m'apparaît à la fois rétrogade pour ce qui est de la morale et idiot pour ce qui est de la stratégie, et je me demande vraiment si ces hommes et femmes censés avoir de l'imagination ne se sont pas laissés embobiner par leur entourage ou des groupes d'intérêts économiques à défendre une cause qui est de façon si manifeste contraire à leur intérêt.

Tous les artistes français, heureusement, ne sont pas tombés dans le panneau de l'HADOPI et certains ont déjà compris que la gratuité peut faire partie du modèle économique du futur sans forcément empêcher que la création artistique puisse génèrer les profits qui permettent son développement et sa diversité. Mais ceux qu'on entend le plus en ce moment sont ceux qui prennent la défense de l'HADOPI. Thomas Dutronc n'hésite d'ailleurs pas à traiter ceux qui n'entrent pas dans le rang de démagogue. Pour couper court, je ne suis pas contre l'HADOPI parce que j'ai peur de me mettre à dos les internautes (je m'en fous) mais parce que sanctionner le téléchargement gratuit, c'est transformer une opportunité en obstacle. Sun Zsu lui-même dirait que c'est très con (ce n'est pas une citation exacte, notez).

La gratuité semble être le principal cheval de bataille de la plupart des artistes contre la loi HADOPI : "Cette loi a le mérite de signaler au public qu'il n'y a rien de gratuit." nous assène par exemple Jean-Jacques Annaud (un cinéaste pour lequel j'ai par ailleurs la plus grande admiration). Ah bon ? La possibilité d'accès libre à des œuvres en bibliothèques n'est donc pas une forme de gratuité ? (Voilà qui m'étonne de la part du réalisateur du Nom de la Rose). Et regarder un film diffusé sur la télévision hertzienne et l'enregistrer gratuitement est donc plus cher qu'un téléchargement sur internet et un gravage sur DVD ? Je ne parle même pas par exemple d'emprunter un DVD à un copain pour voir gratuitement le film qui se trouve sur ce support...

Bien sûr, me direz vous, les bibliothèque ne sont pas 100% gratuites puisqu'elles sont subventionnées par les impôts. Bien sûr, la redevance n'est pas gratuite, pas plus que les supports d'enregistrement. Mais, dans ce cas, on ne saurait non plus accuser l'internaute de perpétrer un "crime de gratuité", puisqu'il paye son abonnement et son matériel informatique (et les supports tels que les disques durs externes ou lecteurs mp3 sont taxés sur la copie privée). Mais pour les artistes, payer son abonnement (ou sa redevance) et une taxe sur les supports informatiques n'est pas suffisant pour considérer qu'un téléchargement est payant.

Il ont bien sûr en partie raison, puisque le problème n'est ici pas la gratuité (qui est, contrairement à ce qu'on nous dit, un modèle valide de relation économique entre un spectateur et une œuvre de l'esprit) mais la rémunération juste d'un travail (qui permet une relation économique saine entre un créateur et l'œuvre qu'il a produite), rémunération qui peut prendre d'autres formes que la vente directe (par exemple la publicité ou la mutualisation) et qui n'est donc absolument pas incompatible avec la gratuité.

Petit rappel : les chiffre des salles de cinéma sont en très bonne santé ces derniers temps malgré le piratage (+11,5% en 2008) et l'augmentation affolante du prix des billet (14 € la place… mais les voleurs ce sont les internautes ?). Cependant, oui, les chiffres de vente des DVD baissent de façon inquiétante (on est passé de 1.9 à 1.3 milliard d'euro de vente par an), à l'évidence, nous dit-on, en raison des téléchargements. C'est peut-être évident, mais il convient tout de même de se demander pourquoi…

Est-ce la concurrence d'une offre gratuite qui est seule en cause ? Il serait pourtant facile de compenser cette perte pour l'industie cinématographique par une mutualisation, qu'il s'agisse de la fameuse licence globale, d'un reversement des bénéfices des fournisseurs d'accès, ou de tout autre modèle économique permettant de rémunérer les auteurs et les producteurs d'une façon juste par rapport à la somme des téléchargements.

Une offre "gratuite" et légale deviendrait donc possible, et les profits générés offrirait un poumon bienvenu – et stable – à l'industrie du cinéma. Evidemment, cela mettrait un frein considérable à l'industrie des "supports solides" (DVD, CD, et à terme Blue Ray) mais il y a fort à parier que la convergence numérique sonnera tôt ou tard le glas de ces modèles économiques. Ce n'est pas nouveau. Une technologie, si elle est plus pratique pour l'utilisateur et lui offre des avantages plus adaptés à son mode de vie, s'imposera. Peut-être le support concret de film est-il tout simplement obsolète (essayez de faire entrer un DVD dans un iPod ou de stocker deux-cent cinquante DVD dans un appartement de 50 m) ?

Le congrès américain a lui aussi adopté des textes de loi similaires à l'HADOPI proposant des ripostes graduées et des peines lourdes pour les pirates (qui ne sont pas ceux qui téléchargent les œuvres mais ceux qui les mettent en disponibilité) - cf. the Family Entertainment and Copyright Act of 2005 (S.167/H.R. 357). On peut dire aujourd'hui que c'est un échec flagrant. Son seul résultat est de rendre hors la loi la majorité des adolescents américains. Une loi qui est systématiquement violée est une mauvaise loi, (surtout quand elle n'améliore pas la situation de l'industrie qui a poussé à la faire voter), et aujourd'hui, même Warner Bros. se déclare pour la licence globale...

Les Français sont en retard d'un train. L'avertissement de Jacques Attali selon lequel les artistes doivent précéder le mouvement vers une législation plus efficace que la mesure Albanel de répression même graduée (les pirates trouveront rapidement le moyen de rendre indétectables les téléchargements illégaux), devrait être reçu par les artistes comme étant dans leur intérêt bien compris. Au lieu de ça, ils ont préféré lui opposer une réponse vexée et irréfléchie, se drapant dans une posture de principe sans jamais expliquer rationnellement leur position vis-à-vis de la loi HADOPI. Ils poussent le déni, ou la mauvaise foi, jusqu'à accuser Attali de ne rien proposer pour le financement du cinéma… alors que, contrairement à l'HADOPI, la licence globale qu'il préconise et la stratégie qu'il conseille aux artistes offrent une vraie perspective de compensation financière pour la création artistique malmenée par le piratage. Je suppose qu'on ne peut pas aider les gens malgré eux.

En attaquant la gratuité, les artistes commettent donc une erreur stratégique (et une faute de logique). Ils laissent aussi supposer que leur soutien à le loi Hadopi n'est pas basée sur un désir d'adapter le droit d'auteur à un nouveau support mais qu'il provient d'un réflexe purement réactionnaire devant un monde qui change. Il voudraient ne pas être traités de passéistes, mais leur dicours s'effondre sous le poids de ses contradictions, pour se révéler même au troisième degré aussi réactionnaire qu'il le semblait à première vue : ils parlent de vol, parce qu'il ne comprennent pas ce qu'est le virtuel, ils s'accrochent à des formules du type : "c'est normal de punir les contrevenants" quand on leur parle de présomption d'innocence, et ils ne voient même pas le ridicule qu'il y a à comparer des œuvres reproductibles à l'infini à des baguettes de pain.

Comment comptent-ils donc expliquer à un adolescent qu'il est moralement acceptable d'écouter ou d'enregistrer gratuitement une chanson à la radio, de voir ou d'enregistrer gratuitement un film à la télé, de prêter ensuite le film enregistré dans son cercle d'ami, mais que, si le même acte est accompli sur et par internet, il doit être sanctionné ? En quoi ce simple changement de support peut-il justifier une différence conceptuelle aussi radicale qui rend deux actes similaires aux yeux du consommateur si différents au regard de la loi ?

La raison pour laquelle c'est "mal" de télécharger sur internet et qu'il faut "surveiller et punir" ceux qui le font, ce n'est pas, contrairement à ce qu'affirme Corneau et les autres, parce que "c'est gratuit" et que la gratuité instaurerait "de mauvaises habitudes de consommation", c'est simplement parce que la législation et l'industrie du spectacle sont en retard sur la technologie et que rien n'a été prévu pour en tirer une rémunération (alors que tout le monde le voit venir depuis dix ans). Si les artistes et les Majors s'étaient adaptés plus tôt et avaient réfléchi sur le meilleur moyen d'offrir sur internet des films et des musiques, il n'y aurait pas lieu de fliquer les usagers (surtout avec un dispositif qui n'offre aucune garantie que des innocents ne seront pas victimes de la riposte graduée ni qu'ils pourront se défendre). En refusant de reconnaître leur responsabilité dans cette situation, et en soutenant une loi qui ne résout pas le problème de la rémunation des œuvres téléchargées, les artistes qui soutiennent l'HADOPI font un choix stratégique qui sera dommageable à tous les artistes à l'avenir. Et il se trouve qu'en plus, cette loi est une saloperie.

Comme toujours, quand on défend une saloperie, les formules jésuitiques fleurissent. "On ne surveille pas les internautes, on surveille les œuvres !" nous affirme ainsi sans rire le chanteur Da Silva avant d'ajouter : "Quand vous allez au musée, vous ne repartez pas avec un tableau sous le bras." "Quand on achète des légumes, on les paie. Mais il semblerait que voler une œuvre de l'esprit n'est pas un vol !"  renchérit le scénariste Jean-Claude Carrière. Malheureusement pour eux, l'atteinte au droit d'auteur (posséder une œuvre sans que son ayant-droit touche la moindre rémunération) n'est pas la même chose qu'un vol. Si je vole un tableau dans un musée, le public de ce musée n'y aura plus accès physiquement. Si je télécharge une œuvre piratée, l'œuvre ne disparaît pas et ne cesse pas d'être à la disposition du public qui voudrait la voir. Il y a donc une différence ontologique entre le vol et le téléchargement gratuit et non autorisé d'œuvres de l'esprit. Bien sûr, si l'acte de télécharger gratuitement prive les auteurs d'une juste rétribution financière, il faut trouver une solution – mais il s'agit bien à l'origine d'un acte différent d'un vol. L'appeler ainsi, c'est juste un moyen facile de faire naître le sentiment d'indignation bourgeois chez le chaland.

Je le répète, si le téléchargement gratuit participait d'un modèle économique qui permette de rémunérer justement les auteurs, télécharger ne serait pas plus néfaste ou moralement condamnable que de regarder un film à la télévision sans l'acheter sur une chaîne à péage... La télé hertzienne française offre en fait un très bon modèle économique de diffusion gratuite des œuvres cinématographiques… au plus grand bénéfice des artistes et des producteurs français (il n'y a qu'à voir les cris d'orfraie poussés par certains cinéastes lorsque TF1 a supprimé le film du dimanche soir).

Corneau rappelle justement que lors de la multiplication des chaînes de télévision, deux modèles ont eu cours : le modèle italien (où les profits générés par Berlusconi et consorts par la diffusion du cinéma n'étaient pas réinvestis systématiquement dans le cinéma) qui a sonné le glas de la création cinématographique en Italie et le modèle français (où Canal + et les chaînes hertziennes ont eu pour mission d'investir dans le cinéma) qui a permis à la création française de subsister. En favorisant une loi répressive et peu efficace qui ne permettra pas aux profits générés par internet grâce au cinéma d'être reversé à la création cinématographique, et qui est trop irréaliste pour empêcher de façon efficace le piratage, ne voit-il donc pas qu'il contribue à nous rapprocher du modèle italien, et qu'il aide à précipiter la catastrophe ? (Le piratage continuera au moins un temps, sans conséquence pour la majorité des téléchargeurs, et les profits du cinéma continueront de s'amenuiser).

Oui, il faut trouver une solution, mais la stratégie gouvernementale revient à ignorer l'opportunité qu'offre internet de générer un modèle économique réaliste qui permettrait une plus grande indépendance de la création artistique et cinématographique. En soutenant cette action et cette mauvaise loi, les cinéastes installés privent, probablement avec les meilleures intentions du monde, la jeune création cinématographique française d'un avenir meilleur. Alors qu'ils devraient militer contre la loi HADOPI et en faveur de la mise en place urgente d'une loi proche de la licence globale, ils perdent un temps précieux à soutenir une loi incompatible avec cette dernière, une loi qui, au mieux, ne règlera pas le problème et, au pire, qui servira de cheval de Troie pour mettre en place des moyens de contrôle, de surveillance d'internet et de la vie privée (et non de régulation, n'en déplaise à Alain Corneau).

Le seul argument contre la licence globale c'est Pascal Rogard qui le donne lorsqu'il dit que la licence globale est contraire au droit international. Oui… enfin l'HADOPI va à l'encontre des règlements européens et ça ne va pas l'empêcher de passer. Quant à dire, comem il le fait, que c'est un impôt injuste… est-ce moins injuste que de risquer se retrouver chez soi sans internet pendant six mois parce que votre voisin a téléchargé "Bienvenu chez les Chtis" en piratant votre wi-fi ? Est-il moins injuste de faire payer la licence globale (y compris à ceux qui ne téléchargent pas) que de faire payer la redevance télé (y compris pour ceux qui ne regardent jamais les chaines nationales et qui sont de plus en plus nombreux) ? De plus, il est hypocrite de dire que les internautes, y compris ceux qui ne téléchargent pas, ne bénéficient pas du téléchargement. Paradoxal ? Non. Le développement des offre de fournisseur d'accès et l'accroissement des bande passante est directement lié au téléchargement d'œuvres de l'esprit (films et musique en particulier), ce développement permet de baisser les coûts des offres, puisqu'il motive chez nombre d'internautes la demande et l'abonnement à des offres proposant des bandes passantes toujours plus grandes, qui, grâce à cette demande, ont un coût inférieur. Tout le monde y trouve donc son compte… sauf peut-être les auteurs dont le travail sert à enrichir les fournisseur d'accès sans qu'ils soient récompensés de ce coup de pouce donné à une industrie en pleine expansion.

D'ailleurs, pendant ce temps, les FAI installent la fibre optique sur les grandes ville, procédé qui améliore la rapidité de transfert de façon radicale. Et (j'en ai été le témoin direct) leur commerciaux expliquent sans complexe aux clients que, pour le téléchargement de films sur P2P, il n'y a pas mieux : deux ou trois minutes suffiront…

Certaines guerres sont perdues avant d'être commencées, non parce que c'est inévitable, mais en raison de l'incompétence stratégique de ceux qui les mènent : ainsi le gratin du cinéma français s'échine-t-il à défendre la mise en place d'une loi HADOPI qui ne sera rien d'autre que la ligne Maginot de l'ère virtuelle.